ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2019 à 20H00

30 - 9 - 2019

• Convention de partenariat Collectivités – ADS – Ecoles de ski – saison d’hiver 2019/2020

• Demande de subvention auprès du F.D.E.C : acquisition d’un matériel de déneigement

• Adhésion au service « RGPD » d’AGATE et nomination d’un délégué à la protection des données (DPD)

• Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d’activités

• Convention de mise à disposition occasionnelle d’agents

• Suppression d’un emploi d’adjoint administratif territorial à temps non complet et création d’un emploi d’adjoint                administratif territorial à temps complet

• Avenant n°2 à la convention pour l’intervention du Centre de gestion sur les dossiers de retraite CNRACL

   

• Autorisation donnée à la Société ADS pour le dépôt de demandes d’urbanisme sur des parcelles communales – projet de la TC Vallandry – annule et remplace

• Tarifs secours sur pistes – Domaine skiable Les Arcs / Peisey Vallandry – saison d’hiver 2019/2020

• Tarifs taxe de séjour