<< Novembre 2017 >>
L M M J V S D
  1 2 3 4 5
6 7 8 9 10 11 12
13 14 15 16 17 18 19
20 21 22 23 24 25 26
27 28 29 30  

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 NOVEMBRE 2017 à 19H00

20 - 11 - 2017

. Présentation, par la COVA, de ses domaines de compétences

1. Emplois saisonniers - saison d'hiver 2017/2018
2. Tarifs garderie Tom Pouce - hiver 2017/2018 et suivants - compléments
3. Acte constitutif de la régie de recettes de la garderie Tom Pouce - compléments
4. Convention avec le SAF relative aux secours héliportés en Savoie pour l'année 2017/2018
5. Définition des frais de gestion des secours héliportés sur le domaine skiable
6. Convention Ambulances Bérard - avenant n°2 - saison d'hiver 2017/2018
7. Décision modificative n°3
8. Convention microcentrale LANDRY III - Torrent Le Ponthurin - avenant n°4
9. Convention de concession de travaux - construction et exploitation d'un ensemble immobilier - avenant n°1
10. Vente de petits matériels
11. Taxe d'aménagement
12. Echange Commune TEIXIER/Indivision CAPUT
13. Motion de soutien aux éleveurs sur la question de la prédation en zone de montagne
14. Approbation des règlements de l'eau et de l'assainissement
15. Bail non commercial AFU - avenant
16. Qestions diverses